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Réunion du conseil municipal - par Le maire le 26/11/2019 @ 09:56

Le Conseil Municipal se réunira le
jeudi 05 décembre 2019 à 20 heures
Salle de la Mairie


A l’ordre du jour :

- Forêt communale : état d'assiette des coupes au titre de l'année 2020
- Acquisition parcelles à Saint Jean du Marché
- Communauté de Communes Bruyères Vallons des Vosges : adhésion au groupement de commandes pour l'achat de matériels d'entretien des espaces publics
- Syndicat Départemental d'Assainissement Non Collectif : mise en conformité des statuts avec la loi NOTRe et le Code des Collectivités Territoriales
- Décision modificative n°1 budget Commune
- Attribution d'une indemnité au Receveur Municipal
- Demande de contribution MARPA du Grand Chêne (Maison d'Accueil et de Résidence pour la Préservation de l'Autonomie)
- Demande de subvention de l'Association Sportive du Collège Charlemagne de Bruyères
- Questions et informations diverses


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