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Réunion conseil municipal - par Le maire le 10/11/2023 @ 09:03

Le Conseil Municipal se réunira le
Vendredi 10 novembre 2023 à 20 heures
Salle de la Mairie
A l’ordre du jour :

 
 

- Forêt :

approbation de l'état d'assiette 2024

acquisition de parcelles boisées

- Déneigement hiver 2023-2024 : détermination des tarifs

- Personnel communal :

signature d'une convention pour la mise en place de missions temporaires

assurance statutaire du personnel 2025-2028 : mandatement du Centre de Gestion des Vosges pour le lancement du marché public

Cimetière de Saint Jean du Marché : rétrocession d'une concession à la commune

Pays de la Déodatie : adhésion au service de Conseil en Energie Partagé

- Service de l'Eau : demande de subvention pour la mise en place de la télérelève des compteurs

Région Grand Est : avis sur la composition de la conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols

Règlement sur la Protection des Données Personnelles : adhésion au service « RGPD » du Syndicat Mixte AGEDI et nomination d’un délégué à la protection des données (DPO).

- Informations et questions diverses

 


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